vendredi, 14 janvier 2022 13:19

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 - ORDRE DU JOUR

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu à la Salle des fêtes Maurice DEJEAN le Jeudi 20 janvier 2022 à 19h00.

 

 

 

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;

FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE, COMMANDE PUBLIQUE

  1. Autorisation du Conseil Municipal  pour engager les investissements 2022 du Budget Principal Communal, M57 ;
  2. Autorisation du Conseil Municipal pour engager les investissements 2022 du Budget Annexe Assainissement M49 ;
  3. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoire Ruraux 2022- Dossier N°1;
  4. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoire Ruraux 2022- Dossier N°2 ;
  5. Renouvellement du contrat d’Assurance Risques Statutaires au titre de l’année 2022 ;
  6. Autorisation annuelle de procéder au recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents à l’occasion de remplacement ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement occasionnel ou saisonnier d’activité ;
  7. Renouvellement de la convention avec l’Association Intermédiaire des Hauts de Garonne pour l’année 2022 ;
  • Porter à connaissance des décisions du Maire
  • Informations diverses

 

Le public est autorisé à assister à cette séance, dans le respect des règles de distanciation, des mesures sanitaires et des gestes barrières. Port du masque obligatoire.