jeudi, 01 juillet 2021 12:18

Séance du Conseil Municipal 05/07/2021 - Ordre du jour

Le Prochain Conseil Municipal aura lieu lundi 5 juillet 2021 à 19h00 à la Salle des Fêtes Maurice DEJEAN.

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2021 ;

  • FINANCES
  1. Annule et remplace suite erreur matérielle : Compte Administratif 2020 – Budget Principal ;
  2. Annule et remplace pour régularisation sur affectation du résultat Budget Principal 2021 ;
  3. Délibération Budgétaire Modificative 1 : Intégration de la différence de 0,40 € au BP 2021 ;
  4. Remise gracieuse sur pénalité de retard ;
  5. Délibération portant régularisation technique : Annulation du budget « Ecole de Musique » ;
  • EPCI & SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  1. Convention Accueil de Loisirs sans Hébergement avec les Francas et la Communauté de Communes « Les Coteaux Bordelais » ;
  2. Approbation des nouveaux statuts du SIAO ;
  • VIE COMMUNALE
  1. Tarifs Location « Espace Cadouin » ;
  2. Avenant Contrat Agence Postale Communale ;
  • RESSOURCES HUMAINES
  1. Compte Epargne Temps ;
  2. Organisation du temps de travail : semaine de 4 jours et annualisation ;
  3. Validation du nouveau tableau des emplois ;
  • URBANISME et AFFAIRES FONCIERES
  1. Avis sur l’enquête publique : rapport du commissaire enquêteur sur l’implantation du poste source Enedis ;
  • SUBVENTIONS
  1. Demande de subventions auprès du département et de l’agence de l’eau dans le cadre du diagnostic des réseaux d’assainissement
  • Porter à connaissance des décisions du Maire
  • Informations diverses