vendredi, 30 avril 2021 14:41

Séance du Conseil Municipal 05/05/2021 - Ordre du jour

Le Prochain Conseil Municipal aura lieu mercredi 5 mai 2021 à 19h00 à la Salle des Fêtes Maurice DEJEAN

 

 

  

 

 

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2021 ;

  • ASSEMBLEES, ELUS, MAIRE
  1. Application de l’article L. 2122-26 du CGCT : mandat donné à un conseiller ;
  • FINANCES
  1. Impôts : Vote des Taux Communaux ;
  2. Demande de subvention – Département - FDAEC 2021 ;
  3. Demande de subvention – Département - FDAVC 2021 ;
  • VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE
  1. Règlement Intérieur Ecole de Musique communale ;
  2. Tarifs Ecole de Musique communale ;
  3. Règlement Intérieur Bibliothèque municipale et Charte d’acquisition ;
  • VIE COMMUNALE
  1. Renouvellement Convention de la Poste – Autorisation donnée à Mme le Maire ;
  2. Redevance d’occupation du domaine public ;
  • RESSOURCES HUMAINES
  1. Saisine du Comité Technique pour la mise en place d’un Compte Epargne Temps ;
  2. Saisine du Comité Technique pour le Tableau des effectifs – Réactualisation ;
  • PATRIMOINE & AFFAIRES FONCIERES
  1. Vente Bien Mobilier : Vente du Bus de l’ex budget transport communal en l’état ;
  2. Vente Bien Mobilier : Vente Véhicule Service Technique en l’état ;
  • INTERCOMMUNALITE
  1. Rapport d’activités Communauté de Communes des Coteaux Bordelais – Communication – délibération de principe.
  • Porter à connaissance des décisions du Maire
  • Informations diverses

Informations importantes :

Le présent Conseil, devra mettre en application les recommandations suivantes.

  • Les gestes barrières et les règles de distanciation seront observés,
  • Il est demandé aux conseillers d’apporter leur stylo individuel ;
  • Du matériel sera mis à disposition des membres du Conseil Municipal et du personnel présents afin d’appliquer les mesures de sécurité (masques, gel hydroalcoolique, …) ;
  • Les Conseillers peuvent porter deux pouvoirs (procurations) pour les votes au sein de l’assemblée ( loi n° 2021-160 du 15 février 2021 prorogeant l'état d'urgence sanitaire),
  • Le public est autorisé avec application des gestes barrières et de la distanciation sociale dans la limite de 20 personnes.